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[hal-04353963] Note de Lecture Maxence Brischaux, Géopolitique des mers, PUF, 2023, 160 p

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[hal-04353885] L'Europe de la défense à l'heure de la guerre d'Ukraine

Quelles furent les avancées de l'UE en matière de Politique européenne de sécurité et de défense (PSDC) depuis la deuxième fenêtre d'opportunité des années 2010 ? Dans quel sens ont évolué les dossiers budgétaires, capacitaires et stratégiques ? La Boussole stratégique adoptée en mars 2022 fut fortement « secouée » par l'invasion russe en Ukraine. Les événements à l'Est de l'Europe vont occulter-temporairement ou durablement-les postures les plus européistes, principe de précaution… transatlantique oblige. Ce nouvel environnement belligène a assurément bouleversé le chantier de la PSDC, fragilisé en partie les perceptions les plus européistes et mis en avant l'importance du lien transatlantique au sein de l'OTAN. En outre, le Brexit, les dilemmes franco-allemands et la nouvelle géopolitique européenne imposent d'aborder la sécurité-défense européenne avec de nouvelles approches, de nouveaux scénarios. La crédibilité européenne est bel et bien en jeu, sinon sa survie, dans un monde, où les puissances militaires émergentes bousculent les certitudes rassurantes du droit international alors que les pays européens vivent un déclin en termes de poids relatif économique et démographique. ...more

[hal-04353937] Conflits et sécurité internationale 2023 1

La liste des conflits importants du point de vue de la sécurité internationale, est plus longue que celle des conflits actuellement actifs. Certains conflits encore loin de la guerre peuvent être porteurs d'une nouvelle guerre de grande ampleur. Des conflits, qui furent violents, semblent endormis, voire terminés, mais pourraient se réveiller. Il existe, au-delà des conflits actifs, un stock de conflits à surveiller constamment. C'est ce que fait, chaque année, cette étude. Elle donne une présentation générale de la conflictualité internationale puis passe en revue en les répartissant en six catégories-conflits potentiels/ conflits à potentiel d'aggravation/ conflits actifs/ conflits gelés, peu actifs, endormis, oubliés/ conflits en voie de terminaison/ et conflits dépassés-48 conflits. Pour chaque conflit sont donnés des « Repères »-c'est à dire des informations de base sur le conflit, ses déterminants, ses ressorts, sa portée (systémique, global/régional…, intéressant l'État, le droit international…), le contexte, les parties, l'histoire, les éléments économiques, politiques, juridiques pertinents etc.-, puis en italiques la « situation du conflit en 2022, 2023 ». Des tableaux par catégorie et un tableau général, à la fin, rassemblent les données significatives. ...more

[hal-04353918] Le Manuel de droit des opérations militaires français : remarques sur une vision extensive discutable du jus ad bellum

Le Manuel de droit des opérations militaires français publié en 2022 et long de 375 pages constitue une innovation. Il offre en effet une présentation très complète des positions de la France sur le cadre juridique de l'intervention de la force armée sur ou en dehors du territoire national, de l'emploi de la force en situation de conflit armé, aussi bien sur mer et dans les airs que dans l'espace extra-atmosphérique et le cyberespace et enfin, du contrôle du respect du droit dans le cas d'emploi de la force. Le Manuel fournit ainsi aux militaires les connaissances juridiques indispensables en opération et, à tous les lecteurs, l'éclairage nécessaire sur l'usage de la force par la France. La présente contribution se propose de discuter certaines des analyses présentées par le Manuel sur la qualification des opérations exclues du champ d'application du jus ad bellum, sur les fondements du recours à la force armée dans le cadre des cyberopérations et sur l'élargissement opéré de la légitime défense. ...more

[hal-04353952] Note de lecture Sandrine Maljean-Dubois (coordinatrice), Livre blanc sur L'Anthropocène 02, Paris, juin 2022

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[hal-04353759] L'échec sécuritaire de la globalisation économique. Les illusions de la fin de l'histoire et de la prospérité généralisée

Fondée sur des postulats, hypothèses et interprétations adaptées aux résultats attendus par les économistes libéraux, la « globalisation heureuse » démocratique, sans misère et sans guerre, n'a été qu'une illusion immédiatement contredite par la permanence des sanctions économiques entre les États et des actions de guerres armées, l'essor des inégalités sociales et l'insuffisante réaction des acteurs économiques face au réchauffement climatique. Les questions sécuritaires ont été en outre négligées par la pensée économique, les conditions favorables à l'essor des marchés concurrentiels n'ont pas été respectées, notamment dans les domaines de l'économie numérique, du secteur énergétique ou des normes écologiques. Aujourd'hui, une véritable guerre de leadership oppose les grandes puissances, principalement entre les USA et la Chine ; dans ces conditions, les pensées mercantilistes recommencent à être évoquées et appliquées, ce qui modifie le fonctionnement du libre-échange avec l'apparition de comportement de type friend-shoring afin d'éviter les ruptures potentielles des chaînes d'approvisionnement en cas de conflits interétatiques. Avec le retour des conflits armés en Europe et au Moyen-Orient et le réchauffement climatique, l'insécurité concerne l'ensemble de l'humanité. L'unipolarisation américaine et l'essor des valeurs démocratiques sont aujourd'hui fortement contestés par les BRICS dont l'action est cependant réduite par des divergences politico-économiques internes entre ses membres. Il apparaît nécessaire de modifier les règles du jeu de la globalisation mondialiste du marché et de mettre en place une révolution verte qui ne pourra se développer sans sécurité internationale et une plus grande justice sociale et fiscale. ...more

[hal-04353863] Chronique sur la sécurité humaine : sécurité sanitaire, sécurité environnementale, migrants et réfugiés

La crise du Covid-19 a été omniprésente dans les réflexions sur la sécurité humaine et certaines de ses conséquences se manifestent encore. De ce fait, elle a conduit trop souvent à négliger les menaces pesant sur d'autres dimensions de cette sécurité. Les enjeux de la sécurité sanitaire sont aussi, sinon surtout, dans la recherche de la santé pour tous à travers le développement de la santé primaire et du recours à la médecine traditionnelle, que l'Organisation mondiale de la santé tente d'imposer. Les menaces climatiques, que l'homme y contribue ou non, se développent rapidement sans que les États semblent capables de prendre les mesures pour y faire face. Les coûts humains et économiques des catastrophes qui peuvent en résulter ont des conséquences humaines et économiques devenues progressivement insupportables, d'autant qu'elles sont à l'origine de mouvements migratoires que les États aussi bien que les organisations internationales ne parviennent pas à maîtriser. ...more

[halshs-03988046] Désarmement 2022

Diplomatie et « débat » du désarmement donne une vue d’ensemble du désarmement au cours de l’année 2021, sur : les crises du désarmement (Syrie, Corée du Nord, Iran…) ; les accords ; le « mécanisme » ; la qualité de la diplomatie et du « débat » du désarmement ; et, enfin, le niveau d’adéquation du désarmement au contexte de sécurité internationale. Cet aperçu est complété par des annexes : annexe 1, Les Groupes de fournisseurs ; annexe 2, Les Conférences d’examen et réunions des Etats parties aux traités de désarmement ; annexe 3, La participation aux traités de désarmement ; annexe 4, La répartition par grandes questions des résolutions adoptées par l’Assemblée générale en 2021 (76ème session ordinaire) ; annexe 5 L’évolution du niveau d’opposition ; annexe 6, Les votes par groupes d’Etats ; annexe 7, Situations et positions des Etats membres ; annexe 8, Questions posées, soulevées, traitées et questions oubliées dans la diplomatie et le « débat ».S’ajoutent enfin une rubrique chronologie et documents et un Index. ...more

[halshs-03987520] La Xe Conférence des États parties au TNP de 2022. Un autre rendez-vous manqué pour le régime de non-prolifération

La Xe Conférence d’examen du TNP finalement réunie du 1er au 26 août 2022, dans un contexte international très défavorable, n’est pas parvenue, en raison de l’opposition de la Russie à adopter un document final laborieusement négocié. La question se pose de savoir quelles implications cet échec aura pour le régime de non-prolifération. ...more

[hal-04023659] Note de lecture. L. Klein et Th. Mulier, « Droit de la défense, état des lieux et perspective juridiques », Dossier, Les Champs de Mars, Revue d’études sur la guerre et la paix, n° 36, 2021, pp. 3-203

La note de lecture sera cette fois encore consacrée à un dossier du plus grand intérêt, publié dans la revue Les Champs de Mars (IRSEM et Presses de Sciences Po) et portant sur « Droit de la défense, État des lieux et perspectives juridiques ». ...more

[hal-04023679] Note de lecture. « Géopolitique des mers et des océans. Tensions sur les mers du globe », Diplomatie, Les Grands dossiers, n° 68, juin-juillet 2022

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[halshs-03988002] Un « retour » inachevé : la relation entre la Russie et l’Afrique à l’épreuve de la guerre en Ukraine

L’intérêt de la Russie pour l’Afrique sub-saharienne, avec une approche dominée par la géoéconomie, notamment dans le secteur des industries extractives, n’est apparu qu’à la fin des années 2010, alors que jusque-là, l’Afrique du Nord était privilégiée. La crise de 2014 en Ukraine l’a poussée à adopter une démarche géopolitique dans le contexte de ses relations de plus en plus conflictuelles avec l’Occident. Elle s’est présentée aux Etats africains comme une puissance sans passé colonial opposée au « néo-colonialisme » des occidentaux mais capable, contrairement notamment à la France, d’être un « pourvoyeur de sécurité » pour les pouvoirs en place. Avec le déclenchement du conflit ukrainien en 2022, sa diplomatie est devenue plus active, comme son investissement sécuritaire. Mais celui-ci s’appuie plutôt sur les activités du groupe Wagner que sur le ministère de la défense. Si la Russie en a retiré, devant l’ONU, un soutien indirect à son action en Ukraine, la question de l’intérêt pour les Etats africains de son offre de sécurité se pose néanmoins du fait de l’impact sur ses capacités financières des sanctions qui lui sont imposées et de l’affaiblissement de ses capacités sécuritaires, mobilisées sur le front ukrainien. ...more

[hal-04029654] Chronique « Questions de sécurité humaine : migrants et réfugiés et victimes des conflits »

Parmi les questions touchant à la sécurité humaine, l'intérêt qui doit être porté à la situation des migrants et des réfugiés et aux victimes des conflits est constant, même si les effets du conflit armé en Ukraine l'ont mis particulièrement en évidence. De manière générale les déplacements forcés, quelle qu'en soit la motivation, continuent d'augmenter. Si les dispositifs mis en oeuvre à partir des deux Pactes de 2018 sur les migrants et les réfugiés ont abouti à un grand nombre de mécanismes et de mesures, de nature à rendre ces mouvements « sûrs, ordonnés et réguliers », la volonté politique n'apparait pas toujours à la mesure de l'enjeu. Le traitement général des réfugiés par l'Union européenne par rapport à son attitude à l'égard des réfugiés ukrainiens en est l'illustration. La question des victimes des conflits a pris d'autant plus d'importance en 2022 qu'a éclaté un conflit armé international de haute intensité. Le droit international humanitaire a montré, à cette occasion, ses possibilités mais aussi ses limites, voire, pour certains, ses ambiguités. Sa dimension judiciaire est apparue désormais décisive, grâce notamment à la multiplication des instances de jugement, internationales et nationales. Les contraintes juridiques empêchant le jugement des crimes de guerre et plus encore de l'agression restent cependant importantes. ...more

[halshs-03987661] Chine et Europe centrale et orientale : dans la tourmente des espoirs déçus

Créée en 2012, l’association des 16 pays d’Europe centrale et de la Chine a suscité de vives craintes après le lancement en 2013 de Belt and Road Initiative. Aux yeux de plusieurs pays européens, le rapprochement de la Chine avec les pays d’Europe centrale et orientale (ECO) risquait de faire d’eux des chevaux de Troie de l’influence chinoise au sein de l’Union européenne. Après un enthousiasme initial, les pays de l’ECO ont connu des trajectoires variables dans leur appréciation de cette coopération, allant du maintien officiel de cet enthousiasme en Hongrie, à une réévaluation critique de la portée de celle-ci. Comment est-on passé en quelques années d’un a priori aussi favorable, à une certaine désillusion ? Et quelles sont les perspectives, surtout dans le contexte de l’invasion de l’Ukraine par la Russie ? ...more

[halshs-03987439] Les dépenses militaires dans le monde en 2021 selon le SIPRI. Hypothèses, intérêt, limites

Les statistiques du SIPRI ont toujours eu la préférence des économistes et statisticiens et une confiance collective concernant la qualité des informations qualitatives et quantitatives qui n'a pas été vraiment remise en question après les erreurs de ses estimations des années 1970-1990. L'ONU a bien proposé une matrice d'informations sur les dépenses militaires, mais les États n'ont pas fait les efforts nécessaires pour la remplir et aucune vérification des chiffres fournis n'est proposée. Le concept de dépense militaire suppose de nombreuses hypothèses sur ce qui appartient à la défense nationale et spécifiquement au domaine militaire, notamment dans le cadre de la cybersécurité ou des retraites des personnels militaires, par exemple. Les dépenses militaires d'un État ont une double face, c'est une menace pour les autres pays non alliés, et en même temps c'est une protection nationale qui fonde la sécurité qu'un État doit à sa population. L'information comparée des dépenses militaires dans le monde a une valeur hautement politique. Selon le SIPRI, les dépenses militaires augmentent significativement face aux nouvelles menaces de conflits qui sont susceptibles de déboucher sur des guerres militaires. Les Etats-Unis et l'OTAN sont les plus grands dépensiers dans l'ordre des dépenses militaires, mais les pays autocratiques accroissent leurs efforts dans ce domaine, avec l'objectif de fournir une alternative à la civilisation occidentale. ...more