Lexsociété | 2024
2024
L'Instrumentalisation du Droit
La diversité des instrumentalisation du droit :
dimensions internes de l'instrumentation
Antoine Mars : L’instrumentalisation du droit dans la pratique judiciaireJournal articles
Marie-Cécile Lasserre : LA PROCEDURE CIVILE AU SECOURS DES MAUX DE LA JUSTICE, L’INSTRUMENTALISATION SOURCE DE DEVOIEMENTJournal articles
Marc Guerrini : L'instrumentalisation du droit constitutionnelJournal articles
La diversité des instrumentalisations du droit :
dimensions internationales de l'instrumentalisation
Olivier Dubos : L'instrumentalisation de l'article 2 TUE, La « guerre des Dieux » par la Cour de justiceJournal articles
Manon Bonnet : L'instrumentalisation des transitions constitutionnelles dans la reconstruction internationalisée de l'ÉtatJournal articles
Le phénomène d'instrumentalisation du droit
Jean-Sylvestre Bergé : L'instrumentalisation du droit dans le bac à sable des idées reçues : propos introductifsJournal articles
Robert Badinter : La justice en héritage
Marion Blondel : Propos Introductifs : "Robert Badinter, la Justice en Héritage"Journal articles
Jean-Jacques Sueur : Robert Badinter : le Sisyphe de la RépubliqueJournal articles
I. Les sources de l'engagement
Eva Riffault, Romain Lévy, Sasha Viffry : Robert Badinter contre l'antisémitismeJournal articles
Yannis Gayral, Jules Chambriard, Elisei Mishchenko : Le "Badinterisme" et les relations internationalesJournal articles
II. Le symbole de l'homme juste
Ugo Bellagamba : ROBERT BADINTER « A LA LUMIERE » DE CONDORCETJournal articles
III. L’engagement au bénéfice du droit
Marie-Odile Diemer : ROBERT BADINTER : LES DROITS DE LA DEFENSE EN HERITAGEJournal articles
Marc Guerrini : La dépénalisation de l’homosexualitéJournal articles
Levana Charbit : Robert Badinter et la QPC : un révolutionnaire parmi les révolutionnairesJournal articles
Ghelfi Fabienne : Robert Badinter, militant d'une Justice pénale internationaleJournal articles
Les Doctoriales
Information Technologies and Law : Crossed Perspectives France-Vietnam - Proceedings of the Danang Conference 2024 November 7th
Frédéric Constant : Information Technologies and Law : Crossed Perspectives France - Vietnam Proceeding of the Danang Conference, 2024, November 7th - Propos introductifsJournal articles
The Smart City and Law
G. C. Cerqueira : La règlementation de la cité connectée et le droit naturel - Brève spéculation sur l'expérience juridique du futur numériqueJournal articles
Thy Van Pham Minh : Protecting intellectual property rights in smart citiesJournal articles
Marie Zaffagnini : Civil Liability in the Age of Smart Cities: New Legal ChallengesJournal articles
Information Technologies and Civil Rights
Andreja Mihailovic : Privacy in the Digital Criminal Landscape: redefining legal frameworks in the era of digital evidenceJournal articles
Huu Phuc Nguyen : Strengthening Vietnam's Personal Data Protection Framework in the Education Sector: Legal Lessons from the EUJournal articles
Valorization of Cultural Heritage and Economic Assets
Giulio Cesare Giorgini : Technologies de l'information et procédures d'insolvabilitéJournal articles
Lemy D. Godefroy : Quel droit pour l’IA générative ?Journal articles
Gwenaëlle Callemein : Artificial intelligence at the service of legal history: towards a new way of exploiting sourcesJournal articles
Duy Linh Nguyen Hoang : Legal Framework and Challenges for E-Commerce in VietnamJournal articles
Les enjeux de sécurité à l’ère des nouvelles menaces : regards croisés franco-japonais
Xavier Latour : Introduction : Regards franco-japonais sur la sécuritéJournal articles
Christian Vallar : Le double contrôle endogène et exogène des forces publiques de sécuritéJournal articles
François Dieu : Où va le système policier français ?Vers une fusion police-gendarmerie ?Journal articles
Marc-Antoine Granger : La sécurisation des événements sportifs internationaux de 2023 et 2024Journal articles
Haluna Kawashima : Les enjeux juridiques de la sécurité sanitaire au TOKYO 2020Journal articles
Chikao Uranaka : Dialogue sur le contrôle des polices en France et au JaponLe cas du Japon : police, légitimité et responsabilité (accountability)Journal articles
Journée de la laïcité 2023
Marie-Odile Diemer : Panorama des contentieux liés à la laïcité traités par le juge administratif pendant l'année 2023Journal articles
Marc Guerrini : La laïcité, le culturel et le cultuelJournal articles
Christian Vallar : Les signes religieux et les espaces publicsJournal articles
La gestion des flux de personnes : un enjeu de sécurité
Propos introductifs
Xavier Latour : Les flux de personnes, un enjeu de sécurité globaleJournal articles
Rapport de synthèse
Olivier Gohin : Rapport de synthèseJournal articles